1. Le potentiel fiscal mesure-t-il correctement la richesse fiscale des communes ? - Persée
Présentation PowerPoint
Les dégrèvements d'impôts locaux.
PLF2022 : la modification de calcul des potentiels fiscaux, financiers, et effort fiscal - Exfilo
Potentiel fiscal au Maroc
Scanned Document
2018-CP-6568
Le nouveau mode de calcul de l'effort fiscal - YouTube
Scanned Document
Le "bug" de l'effort fiscal - Exfilo
Projet de loi de finances pour 2023 : Relations avec les collectivités territoriales - Sénat
L'effort fiscal « revenu » Principes de calcul. Les principaux défauts de l'indicateur actuel 1. Comprend la part de TF acquittée par les locaux pro, - ppt télécharger
Péréquation : « la réforme fiscale va créer un monde local à deux vitesses»
Scanned Document
PDF) Recettes publiques des pays en développement. Méthode d'évaluation
Untitled
Untitled
L'effort fiscal « revenu » Principes de calcul. Les principaux défauts de l'indicateur actuel 1. Comprend la part de TF acquittée par les locaux pro, - ppt télécharger
Rendez‐vous juridique
L'effort fiscal « revenu » Principes de calcul. Les principaux défauts de l'indicateur actuel 1. Comprend la part de TF acquittée par les locaux pro, - ppt télécharger
potentiel fiscal Archives - Exfilo
Potentiel fiscal et potentiel financier : vers une rénovation des indicateurs financiers
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2022
Pour une péréquation régionale plus juste - Sénat
L'effort fiscal « revenu » Principes de calcul. Les principaux défauts de l'indicateur actuel 1. Comprend la part de TF acquittée par les locaux pro, - ppt télécharger
