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Archives des Base de données - VoxPI
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Flash APRAM n° 261 – Degré de ressemblance entre les marques Cour de justice UE, 10 décembre 2015, C-603/14P, El Corte Ingl
La marque communautaire : intérêt et mode d'emploi | Cairn.info
RAPPORT SUR L'ÉTAT D'AVANCEMENT DE LA BASE DE DONNÉES SUR LES PRODUITS ET SERVICES DU SYSTÈME DE MADRID
PDF) Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale Etude par Rose-Marie BORGES maître de conférences HDR | ResearchGate
Base de données INPI : à qui profitent les 'bugs' sur la recherche par numéro … | Le petit Musée des Marques
Propriété Industrielle – Octobre 2013 JurisClasseur LexisNexis | Cabinet Le Stanc, avocats propriété intellectuelle, droit des affaires, Montpellier, Paris
Des mentions verbales ne sauvent pas de la nullité une marque composée de la forme du produit. - Philippe Schmitt Avocats
Marques de l'UE : l' article 28 du règlement (UE) n°2015/2424 - Lexing Alain Bensoussan Avocats
Création d'une marque
3. SOUTENIR LA CONCURRENCE DANS L'ÉCONOMIE MONDIALE 3.10. L'innovation reflétée par les marques
Bases de données
TMview - Plateforme de recherche en ligne pour les projets de marque dans l'Union européenne
Adjonction d'une dénomination sociale à la marque d'un tiers: ça passe ou ça casse ? - LLR FRANCE
La marque communautaire change de nom
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Chiffres clés 2003 marques - Inpi
Sources des données
Services de recherches de l'INPI - ppt télécharger
Bases de données
GROUPE DE TRAVAIL SUR LE DÉVELOPPEMENT JURIDIQUE DU SYSTÈME DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES
Bases de données
Le protocole de Madrid, nouvel outil pour les dépôts de marques à l'étranger | Les Echos
TMview : L'outil des registres de la propriété intellectuelle
