Untitled
FICHE PRATIQUE : Desserte & implantation
Urbanisme | Mairie de Chaintreaux
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL MODIFICATION N°2
Comment connaître les caractéristiques architecturales de mon projet de construction?
Calcul de l'emprise au sol et coefficient d'emprise au sol
Tout change rien ne change : quel est l'apport de l'article R.431-13 du Code de l'urbanisme ? - JURISURBA
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Pourquoi une division parcellaire en vue de lotir n'est pas toujours possible!
PLU - Plan Local d'Urbanisme : Article 6 expliqué en images | Votre Permis de Construire en ligne avec moinsde170.com
Le Conseil d'Etat clarifie la définition de l'enseigne : elle peut être scellée ou installée sur le sol du terrain d'assiette sans considération de proximité avec le bâtiment où s'exerce l'activité –
Tableau avant/après et commentaires des modifications apportées par le décret n° 2012- 274 du 28 février 2012 relatif à ce
FICHE PRATIQUE : Desserte & implantation
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Certificat d'urbanisme : à QUI, à QUOI et QUAND peut-il bien servir ? – URBANISME AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
TITRE l:Dispositions
Vers l'unicité juridique de la notion de terrain à bâtir en droit public français ? - Persée
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
TITRE II – LEXIQUE D'URBANISME
Division primaire et permis de construire : le Conseil d'Etat ne casse pas l'assiette ! - Droit public immobilier & énergie
Une déclaration préalable en vue d'une division foncière est-elle, par principe, soumise à étude d'impact ?
Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier
Coefficient d'Emprise au Sol ou C.E.S | Architecte PACA
Construire sans diviser n'est pas lotir – Adden le blog
